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Marques déposées par BIOENERGY RESEARCH CENTER
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ACTIVE PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE PATCH
BIOENERGY RESEARCH CENTER

Numéro de dépôt :
4015065
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
ACTIVE PATCH de BIOENERGY RESEARCH CENTER

Présentation de la marque ACTIVE PATCH

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par BIOENERGY RESEARCH CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est BIOENERGY RESEARCH CENTER domicilié(e) 2761 les rouvieres - 26220 - Dieulefit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioenergy research center, M. arnaud tortel domicilié(e) 2761 les rouvieres - 26220 - Dieulefit - France.

La marque ACTIVE PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 11 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE PATCH est expirée depuis le 25 juin 2023.

BIOENERGY RESEARCH CENTER a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVE PATCH 4U , INFORM PATCH , ACTIVE PATCH BU BE YOU ACTIVE BU-ACTIVE.COM


BIOENERGY RESEARCH CENTER - 2761 les rouvieres - 26220 - Dieulefit - France


Bioenergy research center, M. arnaud tortel - 2761 les rouvieres - 26220 - Dieulefit - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 1 février 2019 - Rejet partiel n°747521 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;  ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.